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Carte Rare

Résidence alternée en droit français

organisation de l'hébergement de l'enfant mineur dont les parents ne vivent pas dans le même domicile

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En droit français, la résidence alternée est une organisation de l'hébergement de l'enfant mineur dont les parents ne vivent pas dans le même domicile. Certains parents n'ont jamais vécu ensemble, mais elle a lieu le plus souvent en cas de séparation des conjoints, a fortiori lors d'un divorce.

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